Mentions légales
Le présent site vise à informer le public sur l'ensemble des formations professionnelles proposées par L’Espace du Possible.
Adresse administrative et postale :
191 rue Carlos Gallaix - 7521 Tournai
CONTACT : T. +32(0)69.214.719
formation@espacedupossible.pro – www.espacedupossible.pro
En consultant ce site et les informations qui y figurent, le visiteur accepte ces conditions.
1. Informations générales
Le site de L’Espace du Possible est la propriété de L’Espace du Possible SPRL dont le siège social est situé:
191 rue Carlos Gallaix - 7521 Tournai
N° d'entreprise: 0842.117.871 - N° de TVA : BE 842.117.871
Editeur responsable : Marie Bouillon
Etablissement en France : 150 Avenue de l'Espace - 59118 Lille.
Webmaster
Mediakod - webmaster@mediakod.com
Hébergeur
Vercel, Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
privacy@vercel.com
2. Limitation de responsabilité
L’Espace du Possible décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite du contenu de son site et des dommages pouvant résulter de cette utilisation.
L’Espace du Possible ne donne aucune garantie quant à la sécurité de son site web, ni quant à d'éventuels virus ou escroqueries par ordinateur. Le visiteur sera conscient du fait que l'usage d'Internet entraîne certains risques.
L’Espace du Possible apporte le plus grand soin à la création et à la mise jour de son site. Néanmoins, L’Espace du Possible ne peut être tenu responsable si les informations contenues sur son site se révélaient inexactes ou incomplètes.
L’Espace du Possible se réserve le droit de modifier l'information, notamment sur les produits et services, sans avis préalable.
L’Espace du Possible n'assume aucune responsabilité quant aux informations contenues sur les sites accessibles via son site depuis des liens et pour lesquels L’Espace du Possible n'a aucun contrôle.
L’Espace du Possible décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.
Les informations contenues sur le site internet de L’Espace du Possible sont de nature générale. Elles ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale. Il en résulte que celles-ci ne peuvent pas être considérées comme des conseils juridiques, professionnels ou personnels au visiteur.
3. Droit de propriété intellectuelle
L’Espace du Possible se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les sites (textes, images animées ou fixes, sons, graphisme, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site) ainsi que sur les informations mises à disposition.
Toute reproduction, diffusion, vente, distribution, publication, adaptation, traduction, traitement ou utilisation, même partielle, de ses sites Web sans autorisation écrite et préalable de L’Espace du Possible est interdite. Néanmoins, conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, le visiteur a le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur les sites de L’Espace du Possible pour son usage personnel et à condition d'en mentionner la source.
4. Protection des données à caractère personnel
La collecte et le traitement de vos données personnelles s’effectuent dans le respect de la réglementation générale sur la protection des données (RGPD) et conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel. Consulter la rubrique consacrée à la protection des données personnelles accessible via le pied de page du site web.
Pour faire valoir votre droit de modification, suppression ou opposition, prenez contact:
Espace du Possible, 191 rue Carlos Gallaix - 7521 Tournai, CONTACT : T. +32(0)69.214.719
formation@espacedupossible.pro – www.espacedupossible.pro
5. Litiges
En cas de litige entre les parties, seuls les tribunaux de l ́arrondissement judiciaire de Tournai sont compétents.